Déposée le 18 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) DEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEM domicilié(e) Zone Industrielle, Chemin Fétan, 01600 TREVOUX (dossier no 2037959) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 292 660 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2037959) - France.
La marque DEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEM (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Chemin Fétan, 01600 TREVOUX (dossier no 2037959) - France - SIREN 301292660
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2037959) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1994 n°2037959 - Publication au BOPI 1994-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Machines-outils;machines à souder;machines à emballer;machines à conditionner sous films plastiques;fardeleuses;appareils de manutentions;robots de manutention;accessoires pour ces machines non-compris dans d'autres classes. Installations de chauffage, de séchage, de ventilation, notamment tunnels chauffants pour machines à conditionner.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEM"